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Personne physique, Ernest Altés est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante :

Le webmaster, Ph. Salesses, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante :

Le site ernest-altes.net est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

En utilisant le site web ernest-altes.net, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par: Ernest Altés. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. LES SERVICES PROPOSÉS PAR ernest-altes.net

En accord avec sa politique de communication, le site ernest-altes.net a pour vocation d’informer les utilisateurs et s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister. Ernest Altés ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site ernest-altes.net.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES

Les informations retranscrites sur notre site web ernest-altes.net font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes lors de nos explications.

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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & CONTENU DU SITE INTERNET

Le contenu rédactionnel du site web ernest-altes.net appartient exclusivement à Ernest Altés. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Photographies :

  • Ernest Altés,
  • Philippe Salesses.

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7. DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

Soumis au droit espagnol, le site web ernest-altes.net est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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